Codage des actes

 

La CCAM est la Classification Commune des Actes Médicaux.

Cette page reprend les informations essentielles, plusieurs sites sur internet reprennent le descriptif complet.

Cette notice est également téléchargeable : Principes du Codage des actes CCAM

PRINCIPES GÉNÉRAUX


  • La CCAM repose sur le principe de l’acte unique c’est à dire qu’un acte réalisé comprend les actes associés qui font partis du soin.

Info-e1453851034114Par exemple :

On ne peut pas associer l’acte MEEP002 Réduction orthopédique d’une luxation scapulo-humérale et l’acte MEMP001 Confection d’une attelle de posture ou de mobilisation de l’épaule.


 

  • Tous les actes ne peuvent être facturés. Le premier acte (le plus cher) est facturé à 100% le second acte (le moins cher) est facturé quand à lui à 50%.

Idée-e1453851536177   Remarque :

En cas de lésions multiples il est possible de facturer 3 actes : le 1er à 100%, le 2nd à 75% et le 3ème à 50%


 

  • Seuls es actes marqueurs peuvent être facturé en sus en cas d’hospitalisation du patient. Il n’y a pas d’acte marqueur réalisable aux urgences. Vous ne devez donc pas facturer d’actes pour les patients en UHCD.

Alerte-e1453850290324ATTENTION

Certains actes relèvent de la facturation d’un GHS si le séjour du patient répond bien aux conditions décrites dans l’instruction DGOS/R/2010/201 DU 15 juin2010 . Dans ce cas la cotation de l’acte ne modifiera pas la valorisation du séjour puisque il n’y a pas d’acte dit « marqueurs » dans le thésaurus des actes réalisables aux urgences.


 

PARTICULARITÉ DES SUTURES

En cas de plaie multiples sur un même segment vous ne devez sélectionner le code qui correspond à la longueur totale des différentes plaies.


Info-e1453851034114Par exemple :

3 plaies sur l’avant bras de 2cm, 3cm et 2cm  et une plaie sur la cuisse de 2 cm. Les codes à sélectionner sont :

QZJA017 : Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face (51€76 tarif 2016) à 100%

QZJA002 : Parage et/ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face (25€52 tarif 2016) à 50%